Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site clubs.braal.fr (« Votre club en ligne »), édité par Braal SAS.
1. Objet du site
Ce site présente l'offre commerciale de Braal Digital destinée aux clubs sportifs (site internet, espace membres, ou pack complet). Les informations (fonctionnalités, délais, formules de paiement) sont indicatives et peuvent évoluer.
2. Acceptation
En naviguant sur le site, vous acceptez les présentes CGU. Si vous n'y consentez pas, veuillez cesser d'utiliser le site.
3. Accès au site
L'accès est libre et gratuit (hors coûts de connexion). Braal SAS s'efforce d'assurer une disponibilité continue, sans garantie d'absence d'interruption ou d'erreur.
4. Propriété intellectuelle
Les contenus du site appartiennent à Braal SAS ou à leurs titulaires respectifs (notamment contenus et marques du TC Omois utilisés à titre d'exemple). Toute reproduction non autorisée est interdite.
5. Liens externes
Le site peut renvoyer vers des sites tiers (par exemple www.tcomois.fr, membres.tcomois.fr). Braal Digital n'exerce pas de contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.
6. Devis et prestations
Toute commande de prestation fait l'objet d'un devis et/ou d'un contrat distinct. Deux formules sont proposées (paiement unique à vie ou abonnement mensuel) ; les montants sont communiqués uniquement par devis et ne constituent pas une offre ferme sur ce site.
7. Limitation de responsabilité
Dans les limites autorisées par la loi, Braal SAS ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site, ni des décisions prises sur la seule base des informations publiées.
8. Données personnelles
Voir la politique de confidentialité et la politique cookies.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de Braal SAS.